1. Analyse comparative des Incoterms® 2020 + QCM

QCM Formatif : Transfert des risques et des frais (Incoterms® 2020)

1. Règle EXW : Qui supporte les risques et les frais liés au chargement de la marchandise dans les locaux du vendeur ?

A. Le vendeur

B. L'acheteur

C. Partagés à parts égales

2. Règle FCA (dans les locaux du vendeur) : À quel moment précis s'opère le transfert des risques ?

A. À la mise à disposition de la marchandise non chargée

B. Dès que la marchandise est chargée sur le moyen de transport de l'acheteur

C. Au moment où le transporteur quitte la cour du vendeur

3. Règle FCA (autre lieu que les locaux du vendeur) : Quand le transfert des risques a-t-il lieu ?

A. Au déchargement de la marchandise sur le lieu convenu

B. À l'arrivée sur le lieu convenu, marchandise prête à être déchargée du moyen de transport du vendeur

C. Lors de la remise au commissionnaire de transport de l'acheteur

4. Incoterms de la famille C (CPT, CIP, CFR, CIF) : Quelle est la caractéristique fondamentale de leur structure ?

A. Le transfert des risques et des frais se fait simultanément à destination

B. Le transfert des risques s'opère au départ, mais le vendeur paie le transport principal

C. Le vendeur assume tous les risques jusqu'à l'arrivée de la marchandise

5. Règle CPT / CIP : À quel endroit précis s'effectue le transfert des risques du vendeur à l'acheteur ?

A. À la remise de la marchandise au premier transporteur

B. Au passage de la frontière douanière export

C. À l'arrivée au terminal de destination

6. Règles FOB, CFR et CIF : Quel est le point précis de transfert des risques ?

A. À la mise à quai de la marchandise (sous palan)

B. Une fois la marchandise posée à bord du navire

C. Au passage du bastingage (règle supprimée depuis 2010 mais test de connaissance)

7. Règle FAS : À quel moment les frais et les risques sont-ils transférés à l'acheteur ?

A. À l'entrée du port d'embarquement

B. Le long du navire (sur le quai ou sur des barges) au port d'embarquement

C. Une fois la marchandise chargée dans la cale du navire

8. Conteneurisation : Quel Incoterm est formellement recommandé pour remplacer le FOB lors d'un transport en conteneur, afin d'aligner le transfert des risques sur la réalité de la remise physique ?

A. EXW

B. FAS

C. FCA

9. Règles CIP et CIF : Bien que l'assurance soit souscrite et payée par le vendeur, qui supporte les risques pendant le transport principal ?

A. Le vendeur

B. L'acheteur

C. La compagnie d'assurance exclusivement

10. Règle DAP : À quel moment précis les risques sont-ils transférés à l'acheteur au lieu de destination ?

A. À l'arrivée, marchandise à disposition sur le moyen de transport prête à être déchargée

B. Après le déchargement de la marchandise par le transporteur

C. Après le dédouanement import

11. Règle DPU : Quelle est la particularité stricte de cet Incoterm concernant le transfert des risques ?

A. C'est le seul Incoterm où le vendeur supporte les risques liés au déchargement à destination

B. Le transfert des risques se fait au passage de la frontière

C. L'acheteur doit fournir l'équipement de déchargement

12. Règle DDP : Qui supporte les risques et les frais liés au dédouanement à l'importation et au paiement des droits et taxes ?

A. L'acheteur

B. Le vendeur

C. Le déclarant en douane de l'acheteur

13. Incoterms de la famille D (DAP, DPU, DDP) : Contrairement à la famille C, où s'opère la convergence entre le transfert des risques et des frais ?

A. Au point de départ

B. Au point de destination convenu

C. Au port de transbordement

14. Règle CIP (Nouveauté 2020) : Quel est le niveau de couverture d'assurance exigé par défaut, impactant les frais du vendeur ?

A. Couverture minimale (Garanties C)

B. Couverture tous risques (Garanties A)

C. L'assurance est facultative

15. Règle CIF (Nouveauté 2020) : Contrairement au CIP, quel niveau de couverture d'assurance est exigé par défaut ?

A. Couverture minimale (Garanties C)

B. Couverture tous risques (Garanties A)

C. Couverture intermédiaire (Garanties B)

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Corrigé